Date d'entrée en vigueur : 8 mai 2026
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Le premier échange est une évaluation structurelle, non un entretien commercial, et nous pouvons refuser de nous engager si la gouvernance n'est pas votre contrainte actuelle.
Les honoraires, les conditions de paiement, la devise et les jalons sont fixés dans le contrat d'engagement.
Sauf stipulation contraire de ce contrat, les factures sont payables dans un délai de 30 jours à compter de leur émission.
Tout retard de paiement entraîne des intérêts au taux légal de la juridiction du contrat, majorés des frais de recouvrement raisonnables.
Toute information non publique divulguée par l'une ou l'autre des parties au cours de l'évaluation structurelle ou de tout engagement ultérieur est traitée comme confidentielle par la partie qui la reçoit, pendant une période de 5 ans à compter de sa divulgation.
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La croissance dépend de nombreuses variables, dont la plupart échappent à notre contrôle.
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